Notice légale
Avertissement Légal Important
Vous seriez aimable de lire attentivement cet avis avant de parcourir le site. Cette notification règle l’utilisation aussi bien du site que du matériel que vous y trouverez.
Domaine d’application
Ce site s’adresse uniquement aux personnes résidant en Belgique. L’information concernant les produits, services et actions promotionnelles n’est d’application qu’en Belgique.
Général
L’accès et l’utilisation du site de Mora SPRL est soumis aux clauses décrites ci-dessous, aux conditions et aux lois de Belgique.
Droits d’auteur
Droits d’auteur © Mora SPRL 2011. Tous droits réservés.
Tous les droits d’auteurs ou autres droits de propriété intellectuelle afférents aux textes, aux images, aux effets sonores, aux logiciels ou autres matériels de ce site appartiennent à Mora SPRL.
Vous avez l’autorisation de parcourir le site, d’en reproduire des fragments par impression, par téléchargement sur un disque dur, de les distribuer alentour, mais exclusivement dans un but non commercial, dans un but d’information et pour votre usage personnel, et à la condition que la notification de droits d’auteur comme mentionnée ci-dessus apparaisse sur toutes les reproductions.
Aucune reproduction d’une partie quelconque du site ne peut être vendue ou distribuée dans le but d’en obtenir du profit. Aucune partie quelconque de ce site ne peut être modifiée, ou incorporée dans un autre travail, dans une autre publication ou dans un autre site, que ce soit sous forme physique ou sous forme de format électronique, et ce y compris l’envoi vers d’autres sites. Aucune autre licence ou droit n’est accordé.
Marques
Tous les marques apparaissant sur ce site sont la propriété ou sont utilisés sous licence par Mora BVBA et ses filiales. Ceux-ci concernent, de manière non limitative, le nom Mora, Ad van Geloven, Van Lieshout, Van Geloven, Welten. L’utilisation illicite d’une quelconque marque mentionnée sur ce site est interdite.
Disponibilité des produits
Les informations distribuées sur ce site concernant un produit ou un service ne constituent pas une offre de vente ou de fourniture de ces produits. Des conseils spécifiques concernant la disponibilité et l’adéquation d’un quelconque produit ou service doivent être recherchés avant d’entamer un achat éventuel.
Contenu
Les informations publiées sur ce site le sont de bonne foi et n’ont pour but que de fournir une information globale. Elles ne peuvent être considérées comme fiables pour un domaine spécifique, et aucune preuve ou garantie ne sera fournie quant à la précision ou l’exhaustivité des informations publiées.
Ni Mora SPRL, ni ses dirigeants, ni ses employés ou ses agents ne peuvent être tenus pour responsables en cas de perte, destruction ou dépense consécutives à l’accès ou à l’utilisation de ce site ou d’un site qui lui serait relié, ce qui comprend, de manière non limitative, les pertes de bénéfices, les pertes indirectes, fortuites ou consécutives à l’utilisation de ce site.
Nous nous réservons le droit de modifier et de corriger ce site lorsque nous le considérerons nécessaire et ce sans préavis.
Sites reliés
A plusieurs endroits de ce site vous avez la possibilité par un lien automatique de vous connecter à d’autres sites internet présentant une complémentarité appropriée à une zone particulière de notre site. Ceci n’implique pas que Mora SPRL ou ses filiales sont nécessairement associés à ces autres sites ou avec leurs propriétaires.
Bien que l’intention de Mora SPRL est que vous trouviez ces sites intéressants, ni Mora SPRL, ni ses filiales, ni ses dirigeants, ni ses employés ou ses agents ne peuvent endosser la moindre responsabilité ou subir le moindre dommage quant à ces sites, ou aux informations qu’ils contiennent, car rien n’y a été vérifié ou avalisé par Mora SPRL sa et ses filiales.
Si à un certain moment vous avez pénétré dans un de ces autres sites il vous sera toujours possible de revenir sur le nôtre en pressant la flèche “précédent” ou en écrivant dans la barre d’adresses de votre fureteu Mora (http://www.mora.be).